C’est souvent une surprise, lorsque l’on reçoit son avis de taxes foncières, de constater une nouvelle hausse de l’impôt total à payer. Et ce n’est pas qu’une impression : la taxe foncière a augmenté en moyenne de 27,9 % entre 2010 et 2020, selon l’Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI).
Dans son dernier Observatoire national des taxes foncières, dévoilé par « Le Parisien », l’UNPI indique que la hausse a été de 11,4 % pour les seules cinq dernières années étudiées. Une tendance qui devrait se poursuivre : selon une étude de l’Association des maires de France et de la Banque des territoires publiée en mai, plus d’un tiers des communes interrogées envisageaient une hausse de la fiscalité en 2021 .
Cette flambée s’explique évidemment par la hausse des taux décidée localement, mais également par la revalorisation nationale des bases locatives , sur lesquelles est calculé l’impôt. Ces dernières ont augmenté de 6,1 % sur cinq ans et de 14,2 % sur dix ans.
Les villes de l’Ouest en tête
Si on ne prend en considération que les grandes villes, la plus forte augmentation a été constatée à Nantes, avec une hausse de 37,5 % en dix ans. Pour la seule année 2020, la plus forte hausse de taxe foncière (+9 %) a eu lieu à Orléans, « en partie compensée par une baisse de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) », précise « Le Parisien ».
Toutefois, sur l’ensemble des 50 villes les plus peuplées de France, la hausse de la taxe foncière se limite à 1 %, grâce notamment à un taux de revalorisation des bases locatives de 0,1 % seulement. Finalement, Angers reste la ville avec les taux cumulés de taxes foncières hors TEOM les plus hauts (56,42 %), devant Amiens (55,87 %) et Grenoble (54,72 %).
Inflation des taxes annexes
« Ce n’est plus forcément la taxe foncière en tant que telle qui augmente mais toutes les taxes satellites », explique Pierre Hautus, directeur général de l’UNPI, au « Parisien ». Il peut s’agir de la TEOM, mais également de la taxe générale sur les activités polluantes, payée à l’Etat, la taxe spéciale d’équipement ou d’autres taxes à destination des intercommunalités.
Au final, le produit de la taxe foncière a bondi de 50 % en dix ans, avec un niveau de 35,3 milliards d’euros collectés en 2020, pour 32,7 millions d’avis d’imposition distribués. Pour les communes, il s’agit notamment de compenser les pertes liées à la taxe d’habitation, supprimée pour 80 % des Français, et bientôt supprimée pour les 20 % restants . Or, les dotations de l’Etat reversées aux collectivités locales pour compenser le manque à gagner ne sont pas toujours à la hauteur des baisses.
