Stupéfiants, contrefaçons, cigarettes, avoir criminels : les douanes françaises ont effectué des prises historiques en 2021. Les recettes douanières s’inscrivent néanmoins en recul, selon le rapport annuel des Douanes publié ce lundi. Le montant des différentes taxes perçues par les Douanes en 2021 s’est établi à 73,5 milliards d’euros, contre 76,2 milliards en 2020.
Une baisse des rentrées fiscales en trompe-l’oeil, qui s’explique en réalité par la réforme de la collecte de l’impôt et du transfert de la TVA pétrole vers la Direction des finances publiques (DGFiP), qui a déplacé 7 milliards d’euros par rapport à 2020. La levée des restrictions de déplacement et la hausse des prix de l’énergie ont, de leur côté, permis de redresser à près de 31,9 milliards d’euros le rendement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE).
Saisies records de stupéfiant
Du côté de la lutte contre les trafics de stupéfiants et de cigarettes, les Douanes ont procédé à des saisies records en 2021. Celles de stupéfiants ont augmenté de 30 % en 2021 à 115,4 tonnes. Le cannabis reste la drogue la plus saisie par les Douanes, avec plus de 74 tonnes interceptées, en progression de 24 % sur un an. La tendance est la même pour l’héroïne (+30 % à 466 kg) et l’ecstasy (+30 % à plus d’un million de doses).
Les services de l’Etat notent également une « montée du trafic de cocaïne », surtout par voie maritime. En 2021, la douane a saisi 18,6 tonnes de cocaïne, contre 9 tonnes en 2020 (+ 105,5 %).
La région du Nord est particulièrement touchée par ce trafic, avec une augmentation de 632 % des saisies selon la direction régionale des douanes de Lille. Une envolée liée au développement des importations de cette drogue via les grands ports européens.
Contrefaçons
La lutte contre le trafic de cigarettes reste également toujours aussi intense, avec une hausse de 40 % des saisies en 2021, représentant plus de 400 tonnes de tabac. Dans le détail, 173 tonnes de cigarettes et 116 tonnes de tabac à narguilé ont été saisies en 2021. La grande majorité arrive sur le territoire par voie terrestre. Les autorités ont précisé qu’elles proviennent d’autres pays de l’Union européenne où la fiscalité sur le tabac est moins élevée, ou de pays situés en dehors de l’Union européenne.
La chasse aux contrefaçons n’a également pas faibli avec plus de 9 millions de copies saisies par les Douanes en 2021, soit une hausse de 62 % par rapport à l’année précédente qui était déjà marquée par une forte hausse des saisies malgré la pandémie. Plus de 1,7 million de « produits de soin corporel » et plus de 1,6 million de « jeux, jouets et articles de sport » ont été retirés de la circulation par les services douaniers l’an dernier. Signe de la montée en puissance de l’e-commerce, près d’un tiers des saisies a été effectué sur des colis transportés par fret express et postal.
2021 a été « une année intense dans l’accompagnement du commerce légal et de ses mutations : la douane a dû réussir le Brexit, faire face à l’explosion du e-commerce et aux conséquences de la crise sanitaire », a souligné Olivier Dussopt, le ministre délégué chargé des Comptes publics, lors de la présentation de ces résultats depuis le Perthus. Avec l’entrée en vigueur du paquet TVA au 1er juillet, les douaniers français collaborent notamment à ce que 400 millions de colis arrivant de pays tiers à l’Union européenne acquittent bien la TVA. Seuls 15 millions de colis étaient jusqu’à présent taxés, pour environ 7 milliards d’euros de recettes fiscales en jeu au niveau européen.