Télétravailler la souris dans une main et le biberon dans l’autre… C’est une expérience que certains parents ont vécue au premier confinement et appréhendent de revivre. Autant dire que leur sang s’est glacé à l’annonce par le chef de l’Etat mardi soir de la fermeture des crèches et des écoles .
Manifestement conscient du risque de déstabilisation, le ministère du Travail se veut rassurant. Si le principe d’une mise en chômage partiel pour garde d’enfant à condition que le parent ne puisse pas télétravailler est maintenu, dans les faits, le dispositif va être singulièrement assoupli . Dans la soirée de mercredi, peu après l’intervention d’Emmanuel Macron , l’entourage d’Elisabeth Borne a précisé que « si un salarié ne peut pas télétravailler car il a des enfants en bas âge, il en informe son employeur et lui demande à être placé en activité partielle ». Comme celui dont le travail ne peut être fait à domicile et qui doit garder son enfant. Ce n’est pas précisé, mais il paraît logique que la même règle s’applique pour la mise en autorisation spéciale d’absence pour les fonctionnaires.
Le ministère du Travail a évoqué initialement le cas d’enfants « non autonomes » pour déterminer les télétravailleurs potentiels qui pourraient basculer en garde d’enfant. Mais il a précisé ensuite que « c’était un exemple ». « Ce n’est pas à nous de définir [qui pourra être concerné] », a estimé la Rue de Grenelle. « Chaque salarié peut avoir une discussion avec son employeur/manager en fonction de sa situation personnelle ; nous mettons un reste à charge à zéro [pour l’employeur] pour faciliter les choses », a-t-il expliqué.
Reste à charge zéro
Dans le chômage partiel classique, si le reste à charge est déjà égal à zéro pour les secteurs protégés (ceux fermés administrativement ou ayant une très grave chute de chiffre d’affaires), dans les autres, l’entreprise doit payer 15 % du montant de la rémunération perçue par le salarié, soit 84 % de son net (100 % au SMIC). C’était jusque-là la même règle pour les gardes d’enfant. S’il n’y a aucune obligation pour les employeurs d’accepter la demande d’un télétravailleur potentiel de basculer en garde d’enfant, « nous passons le reste à charge de 15 % à 0 pour les inciter fortement à accepter, cela ne leur coûte rien », n’a pas caché le ministère.
Quel sera le coût financier du dispositif au final ? Dans l’entourage d’Elisabeth Borne, on juge qu’il « n’est pas possible à ce stade de donner un chiffre » avant la concertation avec les partenaires sociaux qui aura lieu ce jeudi en début d’après-midi « pour préciser la façon dont les entreprises et les salariés vont s’organiser ». Mais il évoque « selon les options retenues » un surcoût pouvant aller jusqu’à 1 milliard d’euros.
La somme s’ajoutera aux 600 millions d’euros environ que devrait coûter la mise au chômage partiel hors garde d’enfants de 1 million de salariés supplémentaires selon l’estimation du ministère du Travail. Selon les dernières données disponibles, en février, quelque 2 millions de salariés étaient au chômage partiel pour un coût de 1,7 milliard.